Denis Duperray, Michael Pallares, RomainNicolau, Alexandre Nicolau, Rémi Counil, Lambert Junet et Achard Chiboub de gauche à droite © Droits réservés Riorges. Tennis / Championnat par équipe / Equipe 1. Depuis quelques semaines, 9 équipes du club sont engagés dans les championnats de printemps sénior, 6 équipes hommes dont l'équipe en pré-nationale et l'équipe 2 en ligue. Les 4 autres en départemental. L'équipe 1 composé de Romain Nicolau, Lambert Junet, Rémi Counil, Michael Pallares et Alexandre Nicolau encadré par le capitaine Denis Duperray et Achraf Chiboub son adjoint est en tête du championnat après 3 matchs. Week-end dernier le match qui a eu lieu dans le Rhône à Montanay a été remporté par l'équipe 1 de Riorges avec 4 simples et 2 doubles (6-0) qui lui assure sa montée en nationale 4, le club de Riorges recevra ce dimanche 29 mai, les Isèrois du club de tennis de Gières pour clôturer ce championnat de pourrait être une grande première pour le tennis Roannais, à ce jour aucun club masculin n'est parvenu à ce niveau national.
Les résultats de la 2ème phase du championnat par équipes territorial avec les montées/descentes sont disponibles au téléchargement ci-dessous. Version du 24 mai 2022 16:04 Version du 14 janvier 2022 16:01 Version du 20 janvier 2022 11:05 Les résultats de la 1ère phase du championnat par équipes territorial avec les montées/descentes sont disponibles au téléchargement ci-dessous. Version du 24 décembre 2021 15:06
3 équipes femmes dont l'équipe 1 en pré nationale qui a perdu ses 3 rencontres mais fait bonne figure dans ce championnat très relevé et 2 équipes en dé moment fort aura lieu dimanche 29 mai à partir de 9 heures sur les courts de tennis de Galliéni, le président Bruno Lathuillière et les membres du bureau invitent les amateurs de la petite balle jaune à venir nombreux pour soutenir nos tennis man Riorgeois.
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Les championnats de France Interclubs Seniors Pro A et Pro B. Texte Championnats de France Pro A Retrouvez toute l'actualité de l'événement. Saison 2021/2022 Revivez les deux compétitions sur notre page événement. Le Stade Toulousain chez les hommes et le CT Clermontois chez les dames ont conquis leur premier titre. Saison 2020/2021 Les épreuves ont été annulées en raison de la crise sanitaire. Saison 2019/2020 Les deux divisions supérieures des championnats de France Interclubs Seniors ont été renommés PRO A et PRO B. Revivez les épreuves sur notre page événement. Calendriers et résultats Pro A & Pro B 2020 Saison 2018/2019 Retour en vidéo sur l'édition 2019 des championnats de France par équipes première division Les résultats complets de la Première Division 2019 Retrouvez l'ensemble des résultats des rencontres de poule de la Première Division 2019 Les résultats complets de la DN1A 2019 Avec l'objectif final de rejoindre la Première Division, les clubs de Division Nationale 1A offrent un spectacle d'une grande intensité.
Accueil Tennis news Publié dans Compétition tennis Quatrième journée du Championnat de Paris par équipes de Tennis ce mercredi 25 mai pour les Jeunes: Côté filles: les 15/16 ans s'inclinent. Côté garçons: les 9/10 ans remportent le titre de Champion! Et l'équipe 2 des 13/14 ans se qualifie pour les phases finales du Championnat de Paris! Bilan du jour positif avec 4 victoires et 3 défaites. Résultats du jour à lire... Catégorie 9/10 ans garçons En Division 3, poule A, l'équipe garçons 9/10 ans jouait le 25 mai à domicile face au Racing Club de France: Eloi DUPONT l'emporte en deux sets 5/2 5/3, alors que Noé MANGEOT s'incline au terme d'un match extrêmement serré 3/5 5/3 16/14! Basile CILLARD remporte le point de la victoire en gagnant son match en 2 petits sets. Score final: Victoire 2 à 1. → L'équipe 9/10 ans remportent le titre de Champion de Paris 3 e Division! Bravo les garçons! Voici quelques photos de la rencontre (cliquez sur les miniatures pour les afficher en grand): Catégorie 11/12 ans 11/12 ans Garçons Équipe 1 L'équipe 1 des 11/12 ans se déplaçait chez le Lagardère Paris Racing 2: Stan SCHABANEL (15/5) s'incline en deux manches.
L'obligation faite à l'appelant, induite par l'article 902 du code de procédure civile, de notifier la déclaration d'appel à l'avocat que l'intimé a préalablement constitué, dans le délai d'un mois suivant la réception de l'avis du greffe, n'est pas prescrite à peine de caducité de cette déclaration d'appel. Par application combinée des articles 902, alinéa 3, du code de procédure civile et de l'article 6, § 1, de la Convention européenne des droits de l'homme, et après avoir rendu un avis tant remarqué que remarquable relevant de la même problématique dans les procédures à bref délai (Civ. 2 e, avis, 12 juill. 2018, n° 18-70. 008, Dalloz actualité, 12 sept. 902 code de procédure civile.gouv.fr. 2018, obs. R. Laffly), la deuxième chambre civile juge « que l'obligation faite à l'appelant de notifier la déclaration d'appel à l'avocat que l'intimé a préalablement constitué, dans le délai d'un mois suivant la réception de l'avis que le greffe adresse à l'avocat de l'appelant, n'est pas prescrite à peine de caducité de cette déclaration d'appel ».
[4] Art. 1635 bis P du Code général des impôts
Pour mémoire, l'arrêté du 30 mars 2011 relatif à la communication par voie électronique dans les procédures avec représentation obligatoire devant les Cours d'appel [2] a consacré en son article 2 l'obligation, pour les appels formés à compter du 1er septembre 2011, de diffuser par voie électronique "les envois et remises" des déclarations d'appel et constitutions, ainsi que les pièces qui y sont associées [3]. Article 902 du Code de procédure civile : consulter gratuitement tous les Articles du Code de procédure civile. Antérieurement en effet, les déclarations d'appel et actes de constitution étaient rédigés sur support papier, et remis au Greffe par la voie du Palais. Aussi, la transition vers la voie électronique a quelque peu bouleversé les habitudes des professionnels du droit et des spécialistes de la Cour d'appel. L'arrêt de la Cour de Cassation du 22 octobre 2020 démontre que, près de 10 ans après, des incertitudes peuvent persister. Comme indiqué ci-avant, la difficulté résulte précisément de ce que la déclaration d'appel s'effectue depuis le 1er septembre 2011, par voie dématérialisée.
Article 902 Entrée en vigueur 2017-09-01 Le greffier adresse aussitôt à chacun des intimés, par lettre simple, un exemplaire de la déclaration avec l'indication de l'obligation de constituer avocat. En cas de retour au greffe de la lettre de notification ou lorsque l'intimé n'a pas constitué avocat dans un délai d'un mois à compter de l'envoi de la lettre de notification, le greffier en avise l'avocat de l'appelant afin que celui-ci procède par voie de signification de la déclaration d'appel. A peine de caducité de la déclaration d'appel relevée d'office, la signification doit être effectuée dans le mois de l'avis adressé par le greffe; cependant, si, entre-temps, l'intimé a constitué avocat avant la signification de la déclaration d'appel, il est procédé par voie de notification à son avocat. Art. 902, Code de procédure civile | Lexbase. A peine de nullité, l'acte de signification indique à l'intimé que, faute pour lui de constituer avocat dans un délai de quinze jours à compter de celle-ci, il s'expose à ce qu'un arrêt soit rendu contre lui sur les seuls éléments fournis par son adversaire et que, faute de conclure dans le délai mentionné à l'article 909, il s'expose à ce que ses écritures soient déclarées d'office irrecevables.
Les dispositions de l'article 902 du Code de procédure civile n'ont pas vocation à s'appliquer aux procédures fixées en application de l'article 905 du même code. Cass. 2 e civ., 2 juin 2016, n o 15-18596, ECLI:FR:CCASS:2016:C200883, M. X c/ M. Y, PB (cassation CA Toulouse, 13 mai 2015), M me Flise, prés. ; SCP Boutet-Hourdeaux, SCP Odent et Poulet, av. De nombreux délais parsèment la procédure d'appel 1. 902 code de procédure civile. Les regards se portent souvent sur les fameux « délais pour conclure », prévus aux articles 908 et 909 du Code de procédure civile. Mais ce ne sont pas les seuls: ainsi, l'article 902 du même code prévoit que le greffier adresse à l'intimé par lettre simple un exemplaire de la déclaration d'appel, en lui indiquant l'obligation de constituer avocat. En cas de retour de la lettre de notification ou lorsque l'intimé n'a pas constitué avocat dans le délai d'un mois, le greffier avise[... ]